Nous avons traité et résolu ensemble les cas suivants :
A l’occasion du retour en France d’un couple d’expatriés, le Cabinet Sevestre a procédé à l’analyse fiscale et patrimoniale de la situation de ces clients. Pour se faire, nous avons au préalable validé les conditions d’application de la nouvelle loi LME, validé la situation de non-résidence fiscale française de ses clients et les conditions d’exonérations au titre des actifs financiers situés hors de France.
Lors de la rencontre d’un client résident fiscal français dont la situation fiscale et patrimoniale était peu claire et fragile, nous avons effectué un audit fiscal avec le Cabinet Sevestre. Sur cette base, Priorités Patrimoine a donné des préconisations en matière patrimoniale afin de maintenir le niveau de vie, la qualité de vie et les pouvoir de disposition du couple de façon viagère.
Un cadre dirigeant d’un grand groupe international a reçu des stocks-options et une promesse de cession de titres dans le cadre d’un schéma international. Nous avons revu le schéma international au regard de l’ISF et de sa gestion de patrimoine.